Conditions d'utilisation

Editeur

Le site Internet : EuropaLamp.com, est édité par la SARL EUROPALAMP, au capital de 500 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de carcassonne (11000), sous le numéro : 797 681 731, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR 12 797 681 731 et dont le siège social sis à l'adresse suivante : 14 CLOS DE L’ALARIC, 11800 FLOURE.
- Téléphone : + 33 4 68 10 98 19
- E-mail : europalamp@gmail.com

Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur FERRE Julien.
Ce site internet a été réalisé l'agence de communication Studio One Concept.

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site Internet : europalamp.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de la SARL EUROPALAMP et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SARL EVOLUTION-ELEC et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

La marque :  Europalamp et son logo sont des marques déposées par la SARL EUROPALAMP. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1816764v0, en date du 04/12/2014.

Le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SARL EUROPALAMP ,14 CLOS DE L’ALARIC, 11800 FLOURE.

Droit Applicable

Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de CARCASSONNE (11000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.


Accept

EUROPALAMP utilise différentes technologies, telles que les cookies, pour proposer des fonctionnalités sur les réseaux sociaux et analyser le trafic. Merci de cliquer sur le bouton ci-dessous pour donner votre accord. 
Vous pouvez changer d’avis et modifier vos choix à tout moment.