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Editeur

Le site Internet : EuropaLamp.com, est édité par CORIBI Invest 2000 au capital de 3000 euros, immatriculée au Registre sous le numéro : B55346720, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : B55346720 et dont le siège social sis à l'adresse suivante : Cami Pallol 2, 17600 Figueres.


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Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur FERRE Julien.
Ce site internet a été réalisé l'agence de communication Studio One Concept.

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site Internet : europalamp.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de CORIBI Invest 2000 et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de CORIBI Invest 2000 et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

La marque :  Europalamp et son logo sont des marques déposées par CORIBI Invest 2000. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1816764v0, en date du 04/12/2014.

Le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :  CORIBI Invest 2000 , Cami Pallol 2, 17600 Figueres..

Droit Applicable

Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Girona (Espagne) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.


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